Publications

L’ACMC, et les organisations avec lesquelles elle travaille, préparent et partagent le matériel pour faciliter une transition en douceur à T+2. Les exemples incluent des livres blancs, des soumissions, des enquêtes, des li1stes de contrôle, etc.

Documents-clés canadiens (voir aussi DOCUMENTS-CLÉS AMÉRICAINS et DOCUMENTS-CLÉS AUTRES plus bas sur cette page)

19 avril 2018 : T+2 Project – Post-Mortem Report (disponible en anglais seulement)

8 septembre 2017 : L’ACMC annonce le succès de la transition T+2 et salue le travail des participants aux marchès des capitaux du Canada

31 août 2017 : l’Avis 24-316 du personnel des ACVM – Commentaires recueillis sur le Document de Consultation 24-402 des ACVM, Considérations réglementaires relatives à l’amélioration de la discipline en matière de règlement dans un cycle de règlement de deux jours

25 août 2017 :  Le décompte T+2 – 20 avril 2016

6 juillet 2017 : Lettre de l’ACMC aux ACVM à propos de l’Avis de consultation des ACVM sur les modifications aux règlements à propos des fonds d’investissements

6 juillet 2017 : MISE À JOUR de la Liste d’investissements dont le cycle de règlement raccourcira à T+2 (disponible en anglais seulement)

6 juillet 2017 : Aide à la communication auprès des clients

29 juin 2017 : Modifications de l’OCRCVM visant à faciliter le passage du secteur des valeurs mobilières au cycle de règlement T+2

2 mai 2017: Plan d’essai T+2 mise à jour de CDS (disponible en anglais seulement)

27 avril 2017 : Les autorités en valeurs mobilières du Canada décrivent les mesures prises en vue de la transition vers un cycle de règlement de deux jour

  • Modifications au Règlement 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles et à l’instruction générale connexe
  • L’Avis de consultation des ACVM: Adoption du cycle de règlement de deux jours pour les organismes de placement collectif classiques avec le projet de Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement, qui abrège le cycle de règlement des opérations sur titres d’organismes de placement collectif classiques à deux jours après l’opération.

27 avril 2017 :  Firmes qui ont donné le nom d’un contact officiel pour l’enquête finale à propos de T+2 (Mise à jour; disponible en anglais seulement) – Si le nom de votre firme n’est pas sur ce liste, veuillez nous envoyer le nom du responsable

27 avril 2017 :  FAQ T+2 mise à jour (disponible en anglais seulement)

26 avril 2017:  Extrait élargi de la section des fonds de la liste d’actifs de l’ACMC – délai prolongé (disponible en anglais seulement)– veuillez nous envoyer des commentaires d’ici le 31 mai 2017

28 mars 2017:  Foire à question (FAQ) T+2 de Fundserv (mise à jour de la version du 9 mars 2017)

12 mars 2017 :  Plan de test T+2 de la CDCC (mise à jour ; disponible en anglais seulement)

12 mars : Plan de test T+2 de CDS (mise à jour; disponible en anglais seulement) (À noter :  Toutes autres modifications au Plan de test T+2 seront envoyées directement aux participants de CDS et de l’ACMC)

9 mars 2017 :  Résultats du sondage de Fundserv (mise à jour)

22 février 2017 :  Bulletin de l’Association canadienne des courtiers des fonds mutuels – La transition de l’industrie canadienne à T+2 (disponible en anglais seulement)

22 février 2017 :  Liste des actifs – fonds de placement (disponible en anglais seulement) – Veuillez nous envoyer vos commentaires là-dessus d’ici le 15 mars

22 février 2017 :  Firmes qui ont donné le nom d’un contact officiel pour l’enquête finale à propos de T+2 – Si votre firme n’est pas sur ce liste, veuillez nous envoyer le nom du responsable

22 février 2017 :  Modèle de formule pour répondre à propos de l’état des préparations pour le projet T+2

22 février 2017 :  Liste des organismes de l’infrastructure, des fournisseurs de services et des dépositaires ou intermédiaires clés demandés à signer la formule sur les préparations ‘projet T+2’

22 février 2017 :  Résultats du deuxième sondage sur le progrès vers T+2 (disponible en anglais seulement)

14 février 2017 : Lettre de l’IFIC aux ACVM sur l’impact de T+2 sur les fonds

3 février 2017 : Lettre de l’ACMC aux ACVM à propos des fonds de placement et T+2

13 janvier 2017 :  Plan d’essai T+2 de CDS v3.0 (disponible en anglais seulement)

19 décembre 2016 : MISE À JOUR de la Liste d’investissements dont le cycle de règlement raccourcira à T+2 (disponible en anglais seulement)

30 novembre 2016 : Plan d’essai T+2 de CDCC (disponible en anglais seulement)

16 novembre 2016: Lettre de l’ACCVM aux ACVM sur le document de consultation 24-402 sur le règlement

1 novembre 2016 :  Lettre de l’ACMC aux ACVM à propos des modifications T+2 au Règlement 24-101 (disponible en anglais seulement)

1 novembre 2016 :  Lettre de l’ACMC à la SEC à propos des modifications T+2 (disponible en anglais seulement)

26 octobre : Lettre de l’ACMC à l’OCRCVM à propos de l’Avis 16-0177 – Modifications pour alléger la transition à T+2 (disponible en anglais seulement)

22 octobre 2016:  Plan d’essai T+2 de CDS  (disponible en anglais seulement)

17 octobre 2016 :  Stratégie d’essais de T+2 – Plan d’essais de haut niveau de Fundserv

4 septembre 2016 :  Liste de vérification pour les gestionnaires de fonds (disponible en anglais seulement)

4 septembre 2016 :  Modèle PowerPoint T+2 (disponible en anglais seulement)

4 septembre 2016 :  FAQ mise à jour et élargie

18 août 2016 :  Avis de consultation des ACVM – Projet de Règlement modifiant le Règlement 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles (et ses concordants) – Fin de consultation :  le 16 novembre 2016

28 juillet 2016:  Avis sur les règles de l’OCRCVM 16-0177 Modifications visant à faciliter le passage du secteur des valeurs mobilières au cycle de règlement T+2 – Commentaires à soumettre d’ici le 26 octobre 2016

22 juillet 2016 : Résultats de l’enquête sur la préparation à la transition à T+2 (disponible en anglais seulement)

18 juillet 2016 :  Liste d’investissements dont le cycle de règlement raccourcira à T+2 (disponible en anglais seulement)

2 juin 2016 : Avis de publication Avis 24-314 du personnel des ACVM : Préparation de la mise en oeuvre du cycle de deux jours: Lettre aux sociétés inscrites

24 mai 2016 : Sondage sur la préparation de l’industrie canadienne pour la transition à T+2 – S’il vous plaît, remplir et soumettre ce sondage confidentiel avant le vendredi, 3 Juin 2016 (À noter: Si vos paramètres de sécurité du pare-feu ne vous permettent pas d’accéder à ou compléter cette enquête sur ligne, s’il vous plaît téléchargez et compléter cette version Word, puis enregistrez-la et envoyer-la à nous par courriel) (disponible en anglais seulement)

2 avril 2015 : CSA Staff Notice 24-312: Préparation de la mise en œuvre du cycle T+2

Avril 2016 : Liste d’investissements dont le cycle de règlement raccourcira à T+2 (disponible en anglais seulement) – Demande de commentaires pour le 27 mai 2016 au plus tard

Avril 2016 :  ACMC – Vérification de votre propre état de préparation (disponible en anglais seulement)

Avril 2016 :  CIBC Mellon : Préparation de la mise en œuvre du cycle T+2 (disponible en anglais seulement)

Janvier 2016 :  Livre blanc de Fundserv sur T+2 (disponible en anglais seulement)

2015 et avant

Décembre 2015 :  Bulletin d’IFDS sur T+2 (disponible en anglais seulement)

Septembre 2015 :  Livre blanc de CDS sur T+2

Le 2 avril 2015 : Avis 24-312 du personnel des ACVM Préparation de la mise en œuvre du cycle de règlement de deux jours

12 juillet 2004 :  Rapport sommaire de Capco – Résultats de l’évaluation STP / T + 1 au Canada  (disponible en anglais seulement)

12 juillet 2004 :  Évaluations de Capco des préparations pour le STP / T + 1 au Canada et comparaison de ces préparations au Canada avec celles des États-Unis – Rapport d’évaluation de l’état de préparation STP / T + 1 pour le Canada

10 novembre 2000: Arguments économiques pour le T+1 au Canada préparés par Charles River Associates (disponible en anglais seulement)

Documents-clés américains

31 janvier 2017:  DTCC Test CUSIPs for T+2 Industry Testing  (disponible en anglais

seulement)

20 janvier 2017:  DTCC T+2 Test Approach Detailed Testing Framework Version 2 (disponible en anglais seulement)

28 octobre : Version 2 des changements fonctionnels de DTC, NSCC et Omgeo pour un cycle de règlement raccourci (disponible en anglais seulement)

10 octobre 2016 : Foire aux questions (disponible en anglais seulement)

10 octobre 2016 : Liste des actifs assujettis au T+2 (disponible en anglais seulement)

10 octobre 2016 : Recommandations du groupe de travail sur les marchés primaires (disponible en anglais seulement)

1 août 2016:  Plan d’essai pour T+2 : Cadre détaillé (disponible en anglais seulement)

7 mars 2016 : États-Unis : Le ISC T+2 recommende la transition au cycle de règlement plus court pour le 5 Septembre 2017 (disponible en anglais seulement)

Décembre 2015 : T+2 Le Comité directeur de l’industrie publie un Playbook pour parvenir à un règlement du raccourcissement du cycle aux États-Unis d’ici la fin du 3e trimestre 2017 (disponible en anglais seulement)

Autres Transitions T+2 sur les marchés mondiaux