Groupe de travail Opérations (OWG)

Aperçu

Le Groupe de travail Opérations (OWG) a été chargé d’ identifier tous les problèmes opérationnels et obstacles liés à la décision du Canada de passer d’une période de règlement de titres de trois jours (T+3) à deux jours (T+2).

L’ initiative canadienne T+2 est coordonnée avec celle des États-Unis. La date de mise en œuvre conjointe est prévue pour le 5 septembre 2017.

Participation

Les personnes représentant les entreprises et les organisations ayant un intérêt dans l’initiative T+2 peuvent être membres de l’OWG. Ces entreprises et organismes comprennent le buy-side, les fiducies, le sell-side, les fournisseurs de services, les services publics de l’industrie, les organismes d’autorèglementation, et les organismes de règlementation. Des nouveaux membres peuvent se joindre à l’OWG à tout moment.

Structure de reporting

L’OWG relève du Comité directeur de l’ACMC T+2 (T2SC) par l’intermédiaire des co-présidents de l’OWG.

Responsabilités

Le OWG devra:

• identifier, décrire et documenter toutes les questions opérationnelles, y compris les systèmes, les processus et les procédures liées au passage à T+2;
• obtenir un consensus de l’industrie sur les solutions proposées, les plans d’action et les échéanciers pour toutes les questions ouvertes, y compris la détermination des critères d’essai/exigences;
• attribuer les responsabilités par rapport aux questions qui seront soulevées
• assurer une communication continue avec le T2SC, et le suivi des problèmes jusqu’à la fin; et
• fournir des indications supplémentaires, la direction, et le soutien aux questions opérationnelles sur  T+2 telles qu’elles pourront être demandées par le T2SC.

• Identifier si des sous-groupes de travail seront nécessaires pour des questions spécifiques.

Gouvernance

Les réunions seront convoquées par les co-présidents. L’avis de convocation aux réunions et les ordres du jour seront envoyés à tous les membres OWG. Un compte-rendu des réunions sera effectué et il sera pris note de la présence de chacun. Les procès-verbaux seront déposés à la OWG pour approbation. Il n’y a pas de condition de quorum minimum fixé pour les réunions. Toutes les recommendations seront transmises au T2SC pour approbation finale. Le procès-verbal, les décisions et les registres des questions de l’OWG peuvent être affichés sur le site Web de la ACMC.