Moins de six mois et ça continue… Ce dernier numéro de C’est le temps de parler T+1 (30 novembre 2023) met en vedette les nouvelles suivantes :
- La liste d’actifs T+1 a été mise à jour (v.3).
- Quatre des huit questions principales afférentes au secteur constituent à présent des dossiers fermés. Entre autre, les participants sectoriels désireux d’obtenir une tarification avantageuse pour le nouveau centre de prêt de titres doivent contacter TMX avant fin décembre 2023.
- Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont proposé des modifications à la NC 81-102 sur les fonds d’investissement et sollicitent des commentaires d’ici le 17 janvier 2024 et l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) a annoncé l’approbation de modifications à la règle T+1, de changement aux lignes directrices et de clarifications relatives au dernier rapport trimestriel sur les exceptions d’appariement des transactions.
- Et les classiques : Comités, Conseils et rappels, Outils, et À venir.
Aussi, si vous l’avez manquée, consultez Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1 (31 octobre 2023).
Pour toute question ou suggestion, veuillez écrire à info@ccma-acmc.ca.