Dans cet douzième numéro de C’est le temps de parler T+1 (30 septembre 2023) :
- Des progrès majeurs! L’avis 24-319 du personnel sur l’appariement et le règlement des transactions institutionnelles rassure les participants du secteur dans la prise de décisions et l’élaboration de projets
- Bulletin des règles de l’OCRI sur la déclaration d’appariement d’opérations institutionnelles
- L’organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) a émis, le 28 septembre 2023, un bulletin technique 23-0140 sur les règles confirmant son approbation de la déclaration d’appariement des opérations institutionnelles standard sectorielle mise à jour pour ses courtiers membres. L’OCRI a indiqué que le modèle mis à jour sera utilisé par les nouvelles contreparties pour l’appariement des opérations dans le futur, et a ajouté que ses membres ne devraient pas procéder de nouveau à des déclarations d’appariement des opérations pour les contreparties existantes.
- Résultats du sondage de l’ACMC sur l’état de préparation à T+1
- Et les classiques : Comités, Conseils et rappels, Outils, et À venir.
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