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Latest CCMA Technical Update

Less than 27 days remain until May 27. Here’s the CCMA’s sixth T+1 Technical Readiness Update (April 30, 2024), including the following segments:

  • CDS T+1 testing completed successfully; what to expect next
  • Fundserv prepares to share files of products moving to T+1
  • Now over 76.5% of fundco T+2 products are expected to move to T+1
  • TMX securities lending recall hub gets ready to launch
  • Update re cash collateral for ETFs
  • Request for takeover and issuer bid rule amendments
  • Joint SIFMA/ISDA/CCMA T+1 Settlement Cycle Booklet – impacts on OTC derivatives
  • CCMA article published in The Observer (Association of Canadian Pension Management).
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Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1

Aujourd’hui, il reste 27 jours avant le 27 mai. Voici la sixième Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1 (30 avril 2024), notamment les points suivants :

  • Les essais T+1 de la CDS ont été menés à terme avec succès; à quoi  s’attendre à présent?
  • Fundserv se prépare à partager les fichiers de produits passant à T+1
  • Plus de 76,5 % des produits T+2 de sociétés de fonds devraient passer à T+1.
  • Le centre de rappel des prêts de titres de TMX est sur le point d’être lancé
  • Mise à jour sur les garanties liquides pour les FNB
  • Demande de modification des règles encadrant les offres publiques d’achat et de rachat
  • Publication d’une brochure conjointe SIFMA/ISDA/ACMC intitulée Cycle de règlement T+1 – portant sur les répercussions sur les produits dérivés de gré à gré
  • Publication d’unarticle de l’ACMC la semaine dernière dans L’Observateur (Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite).
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Canadian Securities Lending Association Issues T+1 FAQs re Securities Recalls

On May 1, CASLA issued securities-lending FAQs regarding recalls in a T+1 environment. Automating sending and receiving recalls is key to achieving efficient settlement discipline and reduced settlement risk. Importantly:

“Recall notices should be sent to the borrowers as soon as possible in order to give the borrower ample time, as of the day of the recall, to manage inventory requirements… The industry has operated in Canada and in the United States with an understanding that this cutoff is 3pm EST. CASLA does not anticipate this changing in a T+1 environment unless otherwise agreed to in contractual arrangements negotiated between counterparties.”

T+1 transition FAQ

 

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CCMA publishes latest T+1 newsletter (#15)

Fewer than two months to go… Here’s the latest issue of the CCMA’s Time to Talk T+1 released March 31, 2024. It features the following issues:

  1. T+1 implementation-related topics:T+1 Readiness Survey (please complete, if you have not already done soby Friday, April 5); testing update; CCMA Two-Week T+1 Transition Support Plan; Project Acknowledgement Form and expected signatories.
  2. Requests to fund manufacturers: Please publicize the funds moving to T+1, avoid non-T+1 changes in the week following May 27, send formal notices of settlement cycle changes to stakeholders for the balance of 2024 .
  3. Generic T+1 material:wording to adapt for consistent advisor and retail client messaging.
  4. High priority issue update:Securities lending recall portal, implementation backout, ETF creation, FX, and ex-date processing.
  5. SEC-issued resources related to T+1:EXAMS announcement/risk alert, FAQs, and investor bulletin.
  6. ISDA/SIFMA T+1 Settlement Cycle Factsheet:comment on draft until Friday, April 5, 2024.
  • And the usuals:  Committee Updates, Tips & To-dos, Tools, and To Come.

 

If you have any questions or suggestions, please contact us at info@ccma-acmc.ca.

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L’ACMC publie la nouvelle édition de son infolettre T+1 (numéro 15)

Moins de deux mois et ça continue… Ce dernier numéro de C’est le temps de parler T+1, publié le 31 mars 2024, met en vedette les nouvelles suivantes :

  1. Sujets afférents à la mise en œuvre T+1 : Sondage sur l’état de préparation à T+1 (à remplir, si ce n’est déjà fait, d’ici vendredi 5 avril); mise à jour sur les essais; plan d’accompagnement transitionnel T+1 de deux semaines de l’ACMC; formulaire de validation de projet et signataires prévus.
  2. Demandes aux émetteurs de fonds : Veuillez annoncer les fonds passant à T+1, éviter les changements autres que T+1 au cours de la semaine suivant le 27 mai, adresser aux parties prenantes des avis formels de changement de cycle de règlement pour le reste de l’année 2024.
  3. Matériel générique T+1 : contenu adaptable pour des communications uniformes aux conseillers et aux clients particuliers.
  4. Mise à jour sur les questions de haute priorité : Portail de rappel des prêts de titres, sauvegarde de la mise en œuvre, création de FNB, opérations de change et traitement de la date ex.
  5. Ressources émises par la SEC à propos de T+1 :Annonce des examens et alerte sur les risques, FAQ et bulletin de l’investisseur.
  6. Fiche d’informationsur le cycle de règlement T+1 de l’ISDA/SIFMA : commentaires relatifs à la version préliminaire jusqu’au vendredi 5 avril 2024.
  7. Et les classiques :  Mises à jour sur les comités, Outils, Actions, et À venir.

 

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L’ACMC publie la nouvelle édition de son infolettre T+1 (numéro 14)

Moins de quatre mois et ça continue… Ce dernier numéro de C’est le temps de parler T+1, publié le 31 janvier 2024, met en vedette les nouvelles suivantes :

  • Réussite des premiers essais de cycles de la CDS/places de marché et Fundserv
  • Discussion des enjeux relatifs à la date et à la façon dont nous saurons quels fonds passeront à T+1
  • Coordination par l’ISDA des informations relatives à la correction des transactions antérieures
  • Informations récentes sur les questions hautement prioritaires en suspens et prochaines étapes
  • Annonce de la table ronde de la Fédération des courtiers en épargne collective (FCEC) du 14 février 2024 à 13:00 pour discuter de ce que les courtiers membres FCEC (et les conseillers) doivent savoir à propos de T+1
  • Webinaire de l’ACMC/ValueExchange sur les résultats du sondage sur l’état de préparation à T+1
  • Et les classiques : Comités, Conseils et rappels, Outils, et À venir.

Pour toute question ou suggestion, veuillez écrire à info@ccma-acmc.ca.

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Survey AND Latest CCMA Technical Update

Today, 139 days remain until May 27. To help get back into post-holiday work mode, here’s the CCMA’s fourth T+1 Technical Readiness Update (December 31, 2023), which includes the following:

  • Final CSA NI 24-101 rule changes
  • ValueExchange’s third (10-minute) T+1 readiness survey – please complete by January 19
  • Marketplaces ready for industry T+1 testing
  • Fundserv survey expected
  • New feature: Sharing solutions that work
    • How did one organization double its matching rates?
    • How can you use a competitor to spur decisions?
  • News from Mexico on south

For any comments or suggestions, please email us at info@ccma-acmc.ca.

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Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1 (31 décembre 2023)

Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1 – 31 décembre 2023

Aujourd’hui, il reste 139 jours avant le 27 mai. Pour se remettre en mode travail après les fêtes, voici la quatrième Mise à jour de l’ACMC sur la préparation technique de T+1 (31 décembre 2023), notamment les points suivants :

  • Modifications finales des règles des ACVM sur la NC 24-101
  • Troisième sondage (10 minutes) sur l’état de préparation à T+1 de ValueExchange – répondez-y avant le 19 janvier
  • Préparation des places de marchés pour les essais sectoriels T+1
  • Sondage Fundserv à venir
  • Nouvelle fonctionnalité : Partage de solutions efficaces
    • Comment une organisation a-t-elle doublé ses taux d’appariement?
    • Comment se servir d’un concurrent pour stimuler la prise de décision?
  • Nouvelles du Mexique sur le Sud

Pour toute question ou suggestion, veuillez écrire à info@ccma-acmc.ca.