Livres blancs

La priorité de l’ACMC en 1999 était de faciliter la préparation générale de l’industrie canadienne des valeurs mobilières à mettre en œuvre d’abord un cycle de règlement raccourci à T + 1 et, après les perturbations du 11 septembre, des stratégies de traitement direct (STP), tout en favorisant l’appariement efficace et rapide le jour d’une transaction pour la compensation et le règlementles sans erreurs entre les participants au marché des capitaux.

12 juillet 2004 :  Rapport sommaire de Capco – Résultats de l’évaluation STP / T + 1 au Canada  (disponible en anglais seulement)

12 juillet 2004 :  Évaluations de Capco des préparations pour le STP / T + 1 au Canada et comparaison de ces préparations au Canada avec celles des États-Unis – Rapport d’évaluation de l’état de préparation STP / T + 1 pour le Canada (disponible en anglais seulement)

18 décembre 2003:  Direct Registration System White Paper (disponible en anglais seulement)

16 septembre 2003:  Retail Trade Processing White Paper (disponible en anglais seulement)

6 juin 2003:  Canadian Securities Marketplace Best Practices and Standards (Institutional Trade Processing, Entitlements and Securities Lending) (disponible en anglais seulement)

26 mai 2003:  Corporate Actions White Paper Addendum (disponible en anglais seulement)

29 janvier 2003:  Securities Lending White Paper (disponible en anglais seulement)

15 octobre 2002:  Corporate Actions White Paper (disponible en anglais seulement)

2002:  STP_Primer –  STP Is Everyone’s Business (disponible en anglais seulement)

31 octobre 2001:  General and Detailed Legal and Regulatory Issues List (disponible en anglais seulement)

10 novembre 2000: Arguments économiques pour le T+1 au Canada préparés par Charles River Associates (disponible en anglais seulement)

Last updated: March 13, 2018 at 22:13 pm