Canadian T+1 Asset List / Liste d’actifs canadiens T+1

Changes to CCMA T+1 Asset List

The T+1 Asset List (v. 1), after being reviewed twice by the Operations Working Group and approved by the T+1 Steering Committee for two months of broader public comment, was published on August 1, 2022, although subject to change.  Due to the publication on December 15, 2022 of Staff Notice 81-335 – Investment Fund Settlement Cycles, the T+1 Asset List has been updated to reflect that, while equities, debt and other securities were expected to move to a standard T+1 settlement cycle under National Instrument 24-101 – Institutional Trade Matching and Settlement, funds subject to National Instrument 81-102 – Investment Funds, had the flexibility to move to T+1 or not  The list was updated to reflect this with certain other minor clarifications also added.  The revisions, reflected in T+1 Asset List (v. 2) were reviewed by the CCMA’s Operations Working Group and approved for re-publication by the T+1 Steering Committee in January 2023

Excel and Word versions of the list are also available, as well as a ‘compare’ with the 2017 T+2 Asset list.

Note:  For T+2, CCMA also did a compare-to-the-U.S. list. For T+1, we did the same with a draft U.S. T+1 list, however, the list was not finalized and included as in U.S. T+1 Roadmap (December 1, 2022): we were advised that the proposed SEC rule provided sufficient detail.

Les changements apportés à la Liste d’actifs canadiens T+1 pour l’ACMC

La liste des actifs T+1 (v.1), révisée à deux reprises par le Groupe de travail Opérations et approuvée par le Comité directeur T+1 pour une période de deux mois de sollicitation de commentaires publics, a été publiée le 1^er août 2022, bien que susceptible de changer. À la suite de la publication, le 15 décembre 2022, de l’Avis 18-335 au personnel des ACVM—Cycles de règlement des fonds d’investissement, la Liste des actifs T+1 a été actualisée pour tenir compte du fait que, bien qu’il soit prévu que les actions, les titres de créance et les autres titres passent à un cycle de règlement standard T+1 conformément à la Norme canadienne (NC) 24-101 — Appariement et règlement des transactions institutionnelles, les fonds assujettis à la Norme canadienne 81-102 – Fonds d’investissement, peuvent passer à T+1 ou non. La liste a été révisée pour tenir compte de ce fait et d’autres précisions mineures ont aussi été apportées.  Les révisions, reflétées dans la liste des actifs T+1 (v. 2), ont été revues par le groupe de travail sur les opérations de l’ACMC et approuvées pour être publiées de nouveau par le comité directeur T+1 en janvier 2023.

Des versions Excel et Word de la liste sont également disponibles, ainsi qu’une comparaison avec la liste des actifs T+2 de 2017.

Remarque : Pour T+2, l’ACMC a aussi procédé à la comparaison avec la liste américaine. Pour T+1, la même comparaison a été établie avec une ébauche de liste américaine pour le T+1, mais la liste n’a pas été parachevée et incluse dans la feuille de route américaine pour T+1 (1^er décembre 2022) : nous avons été avisés que la règle proposée par la SEC contenait suffisamment de détails.